Déposée le 20 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) TIVOLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRECY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIVOLY domicilié(e) - 73790 - TOURS-EN-SAVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 076 120 021 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PRECY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIVOLY, Société Anonyme - 73790 - TOURS-EN-SAVOIE - France - SIREN 076120021
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 12 août 2004 n°2270673 - Publication au BOPI 2004-08-12
Renouvellement sans limitation n°2037345 - Publication au BOPI 1994-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20
Inscription - Transmission de propriété n°38691 - Publication au BOPI
Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404815 - Publication au BOPI 2004-12-28
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2014 n°2568795 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-09-30
Tous outils à main et à machine ainsi que plaquettes pour le travail des métaux, du bois et autres matières, plus spécialement outils de précision tels que mèches américaines, forets hélicoïdaux et autres, alésoirs, fraises, tarauds, outils de tour.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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